Accueil
Introduction aux champs électro-magnétiques
Caractérisation de l’exposition
Les sources d’exposition du public
Réglementation
Classement chronologique
Classement thématique
Normes
Valeurs limites d’exposition
Normes relatives à l’exposition
Recherche des valeurs réglementaires d'exposition
Mesure
Mesure des champs électromagnétiques
Comment faire mesurer les champs électromagnétiques ?
Recherche scientifique
Programmes européens
Programmes français
Organismes, institutions et laboratoires de recherche
En savoir plus
Documents utiles
FAQ
Glossaire
Poser une question
Rechercher
Classement chronologique
Nouveautés
Directives
Décisions communautaires
Résolutions
Recommandations
Communications
Extraits de codes
Ordonnances
Lois
Décrets
Arrêtés
Circulaires
Instructions
Avis
Notes
Ordonnances
2016
Ordonnance n° 2016-493 du 21/04/16 relative à la mise sur le marché d’équipements radioélectriques
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2016-493 du 21/04/16 relative à la mise sur le marché d'équipements radioélectriques