Accueil
Introduction aux champs électro-magnétiques
Caractérisation de l’exposition
Les sources d’exposition du public
Réglementation
Classement chronologique
Classement thématique
Normes
Valeurs limites d’exposition
Normes relatives à l’exposition
Recherche des valeurs réglementaires d'exposition
Mesure
Mesure des champs électromagnétiques
Comment faire mesurer les champs électromagnétiques ?
Recherche scientifique
Programmes européens
Programmes français
Organismes, institutions et laboratoires de recherche
En savoir plus
Documents utiles
FAQ
Glossaire
Poser une question
Rechercher
Classement thématique
Implantation et surveillance des stations
Valeurs limites d'exposition du public
Exposition professionnelle
Spécifications techniques applicables aux équipements terminaux radioélectriques
Implantation et surveillance des stations
2017
2016
2011
2007
2006
Code des postes et des communications électroniques (extraits)
Code de l'urbanisme (extraits)
Code général des collectivités territoriales (extraits)
Code de l'environnement (extraits)
2017
Décret du 16/01/17 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les perturbations électromagnétiques applicables au voisinage du centre radioélectrique de l'aérodrome de Nîmes-Garons (Gard)
2016
Décret n° 2016-1106 du 11/08/16 relatif à la composition et aux modalités de fonctionnement de l’instance de concertation départementale mentionnée au E du II de l’article L. 34-9-1 du code des postes et des communications électroniques
2011
Décret n° 2011-1697 du 01/12/11 relatif aux ouvrages des réseaux publics d’électricité et des autres réseaux d’électricité et au dispositif de surveillance et de contrôle des ondes électromagnétiques
2007
Arrêté du 17/12/07 pris en application de l'article R. 20-44-11 du code des postes et des communications électroniques et relatif aux conditions d'implantation de certaines installations et stations radioélectriques
2006
Avis n° 2006-0265 du 09/03/06 sur le projet d'arrêté définissant le contenu et les modalités de transmission au maire, au titre de l'article L. 96-1 du code des postes et des communications électroniques, du dossier établissant l'état des lieux d'une ou plusieurs installations radioélectriques exploitées sur le territoire de la commune et sur le projet d'arrêté précisant les modalités de réalisation de mesures des champs électromagnétiques au titre de l'article L. 1333-21 du code de la santé publique