• Accueil
    • Introduction aux champs électro-magnétiques
    • Caractérisation de l’exposition
    • Les sources d’exposition du public
  • Réglementation
    • Classement chronologique
    • Classement thématique
  • Normes
    • Valeurs limites d’exposition
    • Normes relatives à l’exposition
    • Recherche des valeurs réglementaires d'exposition
  • Mesure
    • Mesure des champs électromagnétiques
    • Comment faire mesurer les champs électromagnétiques ?
  • Recherche scientifique
    • Programmes européens
    • Programmes français
    • Organismes, institutions et laboratoires de recherche
  • En savoir plus
    • Documents utiles
    • FAQ
    • Glossaire
  • Poser une question
  • Rechercher

Classement chronologique

  • Nouveautés
  • Directives
  • Décisions communautaires
  • Résolutions
  • Recommandations
  • Communications
  • Extraits de codes
  • Ordonnances
  • Lois
  • Décrets
  • Arrêtés
  • Circulaires
  • Instructions
  • Avis
  • Notes

Directives

201420132012200820041999

2014
  • Directive n° 2014/53/UE du Parlement Européen et du conseil du 16/04/14 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d'équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE
2013
  • Directive n° 2013/35/UE du 26/06/13 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l’exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (champs électromagnétiques) (vingtième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) et abrogeant la directive 2004/40/CE
2012
  • Directive n° 2012/11/UE du Parlement européen et du Conseil du 19/04/12 modifiant la directive 2004/40/CE concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (champs électromagnétiques) (dix-huitième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE)
2008
  • Directive n° 2008/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 23/04/08 modifiant la directive 2004/40/CE concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l’exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (champs électromagnétiques) (dix-huitième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE)
2004
  • Directive n° 2004/40/CE du Parlement européen et du Conseil du 29/04/04 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (champs électromagnétiques) (dix-huitième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE)
1999
  • Directive n°1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 09/03/99 concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité (Abrogée)
Contact - Mentions légales - Liens utiles